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Claire VIGEANT

La modernisation du temps de travail peut-elle encore attendre dans les collectivités territoriales


Le sujet est sensible. La tentation est d’attendre. D’autant que le Gouvernement pourrait (ou non ?) réglementer sur les 1607h…

Pourtant le temps de travail est à la fois un levier d’optimisation, un enjeu de motivation et de bien-être au travail, une problématique d’équité de traitement entre agents. C’est donc un sujet clé du dialogue social, à gérer à plusieurs échelles : le territoire, la collectivité et spécifiquement chaque service.

Dix-huit ans après l’entrée en vigueur de la loi Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT), la fonction publique territoriale fait son bilan. Aujourd’hui, il semble nécessaire de clarifier, simplifier et homogénéiser les conditions de sa mise en œuvre.

Or des procédures RH complexes ou inutiles restent fréquentes, et de nombreuses collectivités ont un temps de travail socle inférieur aux 1607 heures légales. Mais une potentielle augmentation du temps de travail ne peut être acceptable socialement que si elle implique la prise en compte de toutes ses dimensions.

Notre livre blanc sur le temps de travail se base sur des références diversifiées et récentes. Il balaie les thématiques essentielles et sensibles, telles que les heures supplémentaires et astreintes, l’absentéisme, l’évolution des plannings, le télétravail, le dialogue social, …

Il propose une méthodologie de la transformation du temps de travail en quelques étapes :

1. L’état des lieux des pratiques,

2. L’analyse des écarts aux normes en vigueur, l’objectivation du sujet,

3. L’élaboration de scénarii,

4. La définition des règles et du cadre local.

Enfin, vous trouverez un ensemble de fiches décryptant les sujets pivots du temps de travail. Elles indiquent son cadre légal, les options d’application laissées au choix de la collectivité, un état des lieux des pratiques existantes, et enfin des recommandations sur chaque sujet.

Le livre blanc est envoyé gratuitement aux DRH des collectivités qui nous le demandent à : contact@publicimpact.eu

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